Traité d'Oswegatchie (1760)

Contexte historique

Durant la guerre de Sept Ans, le commandant en chef des forces britanniques, le général Jefferey Amherst, publie, le 26 avril 1760, une proclamation visant à s’attirer les bonnes grâces des alliés de la France. La proclamation prononcée par Jeffery Amherst déclare aux peuples autochtones : « Sa Majesté ne m’a pas envoyé pour vous priver de vos terres ou de vos biens. » Jeffery Amherst promet qu’en échange de leur soutien, ils conserveront leurs « justes droits, » y compris leurs territoires de chasse (voir aussi Territoire autochtone).

Lorsque les forces de l’invasion britannique atteignent Fort Lévis et la réserve de La Présentation à la mi-août, Sir William Johnson, surintendant des Affaires indiennes, rencontre les délégués autochtones afin de rédiger un traité de neutralité.  

Termes du traité

Sir William Johnson promet solennellement aux Sept Nations, constituées d’Oswegatchie (La Présentation), d’Akwesasne, de Kanesatake, de Kahnawake, d’Odanak, de Bécancour (Wolinak), et de Lorette, de leur assurer la possession de leurs terres et le libre exercice de la religion catholique. Les anciens alliés de la France promettent de rester neutres durant le reste de la guerre en échange de la promesse de ne pas être traités comme des ennemis par la suite.

Les termes de l’accord sont confirmés lors d’une réunion spéciale à Kahnawake, les 15 et 16 septembre 1760, et confirmés ensuite le 21 août 1769. Dans une lettre au premier ministre britannique, Sir William Johnson écrit que les Sept Nations ont « ratifié un traité avec nous. »   

L’affaire Sioui

Lors de l’affaire R.c. Sioui, un cas sur les droits des Autochtones, la Cour suprême du Canada a confirmé le statut du traité d’Oswegatchie.